Mercredi 7 février dernier, Mélanie Hatte et Margaux Illand de l’entreprise Sotecan, du groupe de transport Coué, sont venues présenter les incoterms ainsi que les droits de douane aux étudiants en BTS Gestion des Transports et Logistique Associée.
Les étudiants ont pu ainsi comprendre les différents rouages des incoterms et des droits de douane.
Les incoterms
Les incoterms définissent les obligations et les responsabilités respectives du vendeur et de l'acheteur dans le commerce international. Les incoterms déterminent qui organise le transport, qui souscrit l’assurance, qui rédige les documents de transport et qui prend en charge les risques.
Le transitaire s’occupe de le déterminer. Le transitaire est un facilitateur de transport à l’international. C’est le chef d’orchestre pour emmener une marchandise d’un point A à un point B. Le transport est composé de différentes phases : le préacheminement, le chargement sur les transports principaux, les tableaux de production et la douane import-export.
En fonction de l’incoterm choisi, les coûts varient puisque ce ne sont pas les mêmes acteurs qui les prennent en charge (acheteur ou vendeur des marchandises) :
- Coût du chargement et préacheminement des marchandises
- Coût de la douane export
- Frais d’embarquement
- Coût du transport maritime
- Frais d’arrivée
- Coût de la douane import
- Droit de douane et taxes
- Coût de la livraison post acheminement
Le calcul des droits de douane
Margaux Illand a présenté son métier de déclarante en douane. Le droit de douane est une taxe collectée par l’Etat français pour importer de la marchandise.
Les étudiants ont découvert les 3 piliers de la douane :
- L’espèce : tarif douanier
- L’origine : le lieu de fabrication
- La valeur : la valeur de la marchandise
En fonction de ces trois piliers les droits de douane varient.
Margaux Illand a également fait découvrir le HS Code. Il s’agit d’un système de classification international des marchandises utilisé pour faciliter les échanges commerciaux entre les pays. Grâce à des cas pratiques, les étudiants ont essayé de comprendre comment retrouver le HS Code d’une marchandise.
Le paiement des droits de douane et taxes se fait uniquement à l’importation.
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